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L'ORDRE NATIONAL DES MEDECINS
(LOI N° 60-284 DU 10 SEPTEMBRE 1960, PORTANT CREATION
D'UN ORDRE NATIONAL DES MEDECINS DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE)

TITRE I : ORDRE NATIONAL DES MEDECINS (ART. 1 - 2)

TITRE II : CONSEIL DE L'ORDRE DES MEDECINS (ART. 3 - 24)

TITRE III : INSCRIPTION AUX TABLEAUX DEPARTEMENTAUX DE L'ORDRE (ART. 25 - 29)

TITRE IV : DISCIPLINE (ART. 30 - 41)

TITRE V : DISPOSITIONS ANNEXES (ART. 42 - 44)

TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (ART. 45 - 46)

 

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