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LA GRANDE CHANCELLERIE
(LOI N° 60-403 DU 10 DECEMBRE 1960, ORGANISANT L'ORDRE
NATIONAL DE LA REPUBLIQUE DE CÔTE D'IVOIRE
)

TITRE I : ORGANISATION ET COMPOSITION DE L'ORDRE (ART. 1 - 5)

TITRE II : FORME DE LA DECORATION ET MANIERE DE LA PORTER (ART. 6 - 8)

TITRE III : ADMISSION ET AVANCEMENT DANS L'ORDRE (ART. 9 - 19)

TITRE IV : CEREMONIAL DE RECEPTION DES MEMBRES DE L'ORDRE (ART. 20 - 22)

TITRE V : DELIVRANCE DES BREVETS ET INSIGNES (ART. 23)

TITRE VI : DISCIPLINE DE L'ORDRE (ART. 24 - 27)

TITRE VII : ADMINISTRATION DE L'ORDRE (ART. 28 - 33)

TITRE VIII : MEDAILLE DU MERITE DE LA REPUBLIQUE DE CÔTE D'IVOIRE (ART. 34)

TITRE IX : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (ART. 35 - 38)

 

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